Déposée le 13 août 1996 par AMERSHAM INTERNATIONAL PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est AMERSHAM INTERNATIONAL PLC, domicilié(e) Amersham Place, LITTLE CHALFONT, Buckinghamshire HP7 9NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERSHAM INTERNATIONAL PLC - Amersham Place, LITTLE CHALFONT, Buckinghamshire HP7 9NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Produits chimiques pour l'industrie, la science (autre que la science médicale) et la recherche, et notamment produits chimiques pour l'agriculture, préparations et réactifs chimiques pour l'agriculture, l'industrie, la science (autre que médicale) et la recherche, préparations et réactifs chimiques pour diagnostic à fins scientifiques (non médicales) ou pour analyses en laboratoire, éléments chimiques fissiles, éléments radioactifs et isotopes pour l'industrie, la science (autre que médicale) et la recherche, sources et étalons radioactifs pour techniques radiographiques, sources radioactives pour les essais non destructifs et les techniques de purification ou de stérilisation, radionucléides, préparations chimiques antistatiques, anticorps et enzymes (autres qu'à usage médical), films et matériaux photosensibles, et produits chimiques y associés. Médicaments, préparations et substances pharmaceutiques et vétérinaires; agents de diagnostic, produits et préparations à buts médicaux; agents de balayage de diagnostic à utiliser in vivo; produits radiopharmaceutiques; sources et étalons radioactifs pour la médecine nucléaire; préparations pharmaceutiques radioactives et réactifs non radioactifs pour la préparation de produits radiopharmaceutiques pour diagnostic in vivo ou usage thérapeutique. Récipients et boîtes métalliques.Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments de mesure, de contrôle (inspection) et de surveillance; ordinateurs et imprimantes, logiciels et programmes pour ceux-ci; appareils et instruments radiologiques pour l'industrie, la science (autre que médicale) et la recherche; étalonneurs de radio-isotopes; générateurs et projecteurs de radioactivité; écrans et blindages de protection contre les rayonnements, à buts industriels; appareils d'alarme, notamment appareils d'alarme à radioaction et appareils de surveillance; spectroscopes; appareils et instruments actifs et passifs pour la maîtrise ou l'élimination de l'électricité statique et de la poussière; appareils d'ionisation; appareils et instruments pour la lecture et l'interprétation d'autoradiographies et de films, y compris lecteurs de films automatisés et scanneurs à films automatisés, ordinateurs et leurs logiciels et programmes; appareils et instruments de laboratoire; verrerie de laboratoire, notamment flacons, ampoules, fioles et microflacons. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; appareils et instruments pour l'analyse, le diagnostic et les tests à fins médicales; appareils radiologiques pour diagnostic et à fins médicales; écrans et blindages de protection contre les rayonnements, à fins médicales.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de stérilisation, de ventilation et de climatisation; lampes, appareils de chauffage, réfrigérateurs, sécheurs, stérilisateurs et hottes ou cabines de ventilation pour laboratoires et installations scientifiques; appareils d'ionisation
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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